Accueil > Le syndicat mixte BUCOPA > Recueil des actes administratifs > Délibérations et comptes-rendus du conseil syndical

Délibérations et comptes-rendus du conseil syndical

2026

Séance du 01/07/2026

Désignation_représentants_
fédération_SCoT

Désignation_representants_CLE

Fixation_taux_indemnités_président

Avancement_grade_agents

Modification_statuts

Adoption_règlement_interieur

Règlement-Interieur

Convocation_01072026

Séance du 20/05/2026

PV_installation_mai26

Convocation_20052026

Séance du 10/02/2026

02_Decision_affectation_resultats_25

03_Contributions_4CC

05_Rapport_egalite_26

03_Annexe_contributions

03_Annexe_contributions-1

04_Annexe_BP_2026

04_Annexe1_Note_synthese

Convocation_10022026

compte-rendu-AG_10022026

2025

Séance du 17/12/2025

Convocation_17122025

rapport-d’activite-2024

compte_rendu_PV_seance_17122025

Convention_MAD_2026

Annexe_DOB_2026

Séance du 14/04/2025

006_Election_membre_Bureau

008_Affectation_resultats_2024

009_Contribution_4CC_2025

011_Rapport_egalite_H_F

Annexe_CFU_2024

010_Note_synthese_BP_2025

compte-rendu-AG_14042025

Convocation_14042025

Séance du 05/02/2025

Convocation_05022025

compte-rendu-AG_05022025

Annexe_DOB-tampon

004_Enquete_mobilite_Sytral

002_Assurance_personnel

005_Designation_CLE

2024

Séance du 01/10/2024

Convocation_01102024

011_Election_nveau_VP

012_MAD_agent_2025

compte-rendu-AG_01102024

Séance du 02/04/2024

Convocation_02042024

005_Affectation_resultats_2023

004_Cpte_Gestion2023

006_Contributions_2024

Annexe6_Contributions_2024

010_Prescription_revision_SCoT2024

09_Rapport_egalite_HF

08_Accueil_alternant2024

compte-rendu-AG_02042024

Séance du 21/02/2024

Convocation_21022024

Annexe_rapport_OB2024

002_Consultation_contrat_CDG01

compte-rendu-AG_21022024

2023
Séance du 12/12/2023

Convocation_12122023

015_MAD_assistante_2024

compte-rendu-AG_12122023

Séance du 12/04/2023

Convocation_12042023

009_Affectation_resultats_2022

010_Contributions_4CC_2023

012_Accueil_alternant_2023

013_Rapport_egalite_HF

014_Evaluation_SCoT-1

Annexe008_Note_synthese_CA22_BP23-1

compte-rendu-AG_12042023

Séance du 06/02/2023

Convocation_06022023

001_Approbation_modification_1

002_DOB2023_Rapport

002_Annexe_Rapport_OB2023

003_Titre_Restaurant

004_MAD2023_assistante_OT

004_Annexe_ConvMisDisposition2023

005_Mandatement-article_6541

006_Passage-au-referentiel-M57-au-01012024

compte-rendu-AG_06022023

2022

Séance du 19/04/2022

Convocation_190422

Bilan de la concertation publique préalable à la modification n°1 du SCoT BUCOPA

Bilan de la concertation de la modification n°1 du SCoT BUCOPA (dossier)

compte-rendu-AG_190422

Approbation du contenu de la modification n°1 du SCoT BUCOPA à l’issue de la concertation publique préalable

Rapport de présentation des modifications du DOO proposées à l’issue de la concertation publique préalable

Séance du 09/02/2022

Convocation_090222

Décision_affectation_resultat2021

Contribution_4CC_2022

Rapport_egalité_hommes_femmes

Provision_depréciation_compte_client

compte-rendu-AG_090222-1

2021

Séance du 14/12/2021

compte-rendu-AG_141221

Séance du 22/06/2021

Modification n°1 du SCoT approuvé le 26 janvier 2017

Modalités de la concertation définies dans le cadre de la procédure de modification n°1 du SCoT

Compte-rendu-AG_220621

Séance du 16/03/2021

compte-rendu AG_160321

Séance du 26/01/2021

Installation de 2 membres de la CCRAPC

Compte administratif 2020

Compte de gestion 2020

Affectation des résultats 2020

Contribution des 4 Communautés de communes

Budget primitif 2021

Recrutement du bureau d’études

Mise en place du CET

Rapport égalité hommes-femmes

Mise à disposition de l’assistante pour 2021

Annexe_Note d’information du CET

Annexe_Convention de mise à disposition 2021

Annexe du compte administratif 2020

compte-rendu du 26/01/21

2020

Séance du 01/12/2020

Indemnité du président

Désignation du titulaire et du suppléant à la CLE

Désignation du titulaire et du suppléant à l’InterSCoT

Autorisation de signature du contrat assurance

DOB2021 et rapport des OB

Adoption du règlement intérieur

compte-rendu du 01/12/20

Séance du 22/09/2020

Election du président 2020

Détermination du nombre de vice-présidents

Election des 6 vice-présidents

Election des autres membres

Compte-rendu de l’assemblée générale du 22/09/20

Séance du 18/02/2020

CA 2019-déliberation du 18/02/20

Compte de Gestion 2019-délibération du 18/02/20

Décision d’affectation-délibération du 18/02/20

Contributions des 4 CC-délibération du 18/02/20

BP 2020-délibération du 18/02/20

Décision modificative BP 2020-délibération du 18/02/20

compte-rendu de l’assemblée générale du 18/02/20

rapport d’activité 2019

2019

Séance du 16/12/2019

Débat et Rapport d’Orientation Budgétaire 2020 – Délibération du 16/12/19

Rapport sur l’égalite hommes-femmes – Délibération du 16/12/19

décision modificative n°1 rectificative – Délibération du 16/12/19

Mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire – santé – Délibération du 16/12/19

Mise à disposition de l’assistante pour 2020 auprès de l’Office de tourisme Pérouges Bugey Plaine de l’Ain – Délibération du 16/12/19

Régime indemnitaire (PSR) – complément – Délibération du 16/12/19

191216_06_mandat pour le contrat assurance – Délibération du16/12/19

compte-rendu de l’assemblée générale du 16/12/19

Séance du 15/04/2019

Décision d’affectation des résultats de l’exercice 2018 -Délibération du 15/04/19

Budget primitif 2019 – Délibération du 15/04/19

Compte administratif 2018 -Délibération du 15/04/19

Compte de gestion 2018 – Délibération du 15/04/19

Contribution des 4 communautés de communes -Délibération du 15/04/19

Modification durée hebdomadaire de travail de l’assistante -Délibération du 15/04/19

Délibération rectificative – convention adhésion à la plateforme de dématérialisation -Délibération du 15/04/19

Note de synthèse jointe au compte administratif 2018 et au budget primitif 2019

Changement d’indice pour les élus locaux – Délibération du 15/04/19

Compte-rendu de l’assemblée générale du 15/04/19

2018

Séance du 14/11/2018

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 14/11/18

Débat-OB2019-Rapport-orientation-budgétaire-1

Accueil stagiaire pour l’année 2019- Délibération du 14/11/18

Poursuite de la mise à disposition de l’assistante du SCoT BUCOPA auprès de l’OT PBPA -Délibération du 14/11/18

Rapport égalité hommes-femmes – Délibération du 14/11/18

Séance du 09/04/2018

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 09/04/18

Compte administratif 2017 – Délibération du 09/04/18

Compte de gestion 2017 – Délibération du 09/04/18

Décision d’affection des résultats de l’exercice 2017 – Délibération du 09/04/18

Budget primitif 2018 – Délibération du 09/04/18

Contribution des 4 communauté de communes – Délibération du 09/04/18

Modification du RIFSEEP – Délibération du 09/04/18

Dématérialisation des convocations au Comité syndical – Délibération du 09/04/18

Signature de la convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation du Centre de gestion de l’Ain – Délibération du 09/04/18

Séance du 25/01/2018

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 25/01/18

Orientations budgétaires 2018 – Délibération du 25/01/18

Rapport d’orientation budgétaire 2018 – Délibération du 25/01/18

Rapport d’orientation budgétaire 2018

Accueil de stagiaires pour 2018 – Délibération du 25/01/18

Mis en œuvre d’outils de suivi et d’évaluation du SCoT – Délibération du 25/01/18

Poursuite de la mise à disposition de l’assistante du SCoT BUCOPA auprès de l’OT PBPA -Délibération du 25/01/18

2017

Séance du 23/10/2017

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 23/10/17

Modification du tablea des emplois – Délibération du 23/10/17

Poursuite du poste de l’assistante auprès de la CCPA pour 2018 – Délibération du 23/10/17

Changement du cadre d’emploi pour le chef de projet – Délibération du 23/10/17taire

Rapport sur l’égalité femmes-hommes – Délibération du 23/10/17

Décision budgétaire modificative – Délibération du 23/1017

Concours du receveur – attribution d’indemnité – Délibération du 23/10/17

Recrutement d’un bureau d’études pour AMO – Délibération du 23/10/17

Séance du 10/04/2017

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 10/04/17

Compte administratif 2016 – Délibération du 10/04/17

Contribution des 4 communauté de communes – Délibération du 10/04/17

Modification des statuts – Délibération du 10/04/17

Reconduction de la télétransmission des actes -Délibération du 10/04/17

Changement d’indice pour les élus locaux – Délibération du 10/04/17

Changement du régime indemnitaire du le chef de projet – Délibération du 10/04/17

Séance du 26/01/2017

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 26/01/17

Approbation du SCoT BUCOPA – Délibération du 26/01/17

Prolongation du dispositif d’accès à l’emploi titulaire – Délibération du 26/01/17

Fonction d’inspection hygiène et sécurité – Délibération du 26/01/17

Orientations budgétaires 2017 – Délibération du 26/01/17

Poursuite du poste de l’assistante auprès de la CCPA pour 2017 – Délibération du 26/01/17

Rapport sur l’égalité hommes-femmes Délibération du 26/01/17

Rapport d’orientation budgétaire 2017 – Délibération du 26/01/17

Mise en place du RIFSEEP – Délibération du 26/01/17

2016

Séance du 17/05/2016

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 17/05/16

Arrêt du ScoT BUCOPA – Délibération du 17/05/16

Séance du 11/04/2016

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 11/04/16

Compte administratif 2015 – Délibération du 11/04/16

2015

Séance du 14/12/2015

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 14/12/15

Modification du tableau des emplois permanents -Délibérations du 14/12/15

Séance du 05/03/2015

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 05/03/15

Compte administratif 2014- Délibérations du 05/03/15

2014

Séance du 11/12/2014

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 11/12/14

Présentation des orientations budgétaires pour l’exercice 2015 – Délibération du 11/12/14

Séance du 22/05/2014

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 22/05/14

Élection du Président – Délibération du 22/05/14

Séance du 20/02/2014

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 20/02/14

Compte administratif 2013 – Délibération du 20/02/14