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Les pièces du SCoT

Téléchargez ci-dessous les pièces du Schéma de cohérence territoriale actuellement en vigueur sur le territoire du Bucopa.

Evolutions législatives

Evolutions_legislatives_presentationFev2022

Rapport de Présentation

Présentation

 

Diagnostic
Cahier d’actualisation
Partie transversale
Livret 1 : Mode de développement
Livret 2 : Aménagement et paysage
État Initial de l’Environnement

Explication des choix
Justification des objectifs de consommation d’espace
Évaluation environnementale

Articulation du SCoT avec les plans et programmes
Rapport non technique

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

 

 

Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)

 

Document d’Orientation et d’Objectifs

 

Atlas cartographique
 

Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain

Château de Chazey-sur-Ain
01 150 CHAZEY SUR AIN
Tél : 04 74 61 90 10

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