Le SCoT en vigueur

Le SCoT BUCOPA a fait l’objet d’une révision générale. Il a été approuvé le 26 janvier 2017 et rendu exécutoire le 2 mai 2017.

Le SCoT est composé de plusieurs documents regroupés en trois parties : le Rapport de présentation, le Projet d’Aménagement et de Développement  Durable (PADD) et le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO).

Téléchargez ci-dessous les pièces du Schéma de cohérence territoriale actuellement en vigueur sur le territoire du BUCOPA.

Le Rapport de Présentation

Le rapport de présentation démontre la cohérence de l’ensemble du projet et justifie les choix retenus pour établir le PADD et le DOO.

Le Projet d’Aménagement et de Développement  Durable

Le Projet d’Aménagement et de Développement  Durable (PADD) expose le projet politique du territoire en fixant les grands objectifs des politiques publiques d’aménagement et d’urbanisme.

Le Document d’Orientation et d’Objectifs

Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) constitue la traduction règlementaire du projet politique défini dans le PADD. C’est le document prescriptif qui s’impose aux documents d’urbanisme locaux (PLU, PLH, PDU…).