Recueil des actes administratifs Délibérations et comptes-rendus du conseil syndical Conseil syndical du 22 juin 2021 Modification n°1 du SCoT approuvé le 26 janvier 2017 Modalités de la concertation définies dans le cadre de la procédure de modification n°1 du SCoT Délibérations et comptes-rendus du bureau Documents administratifs divers Arrêté n°A2021-01 sur la prescription de la modification n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale BUCOPA Arrêté n°A2021-02 sur l’abrogation de l’arrêté n° 2017-1
