Délibérations et comptes-rendus du bureau 2020 Séance du 28/01/20 Avis du syndicat mixte sur le projet de construction d’une plateforme logistique sur la ZAC de Pont Rompu à Pont d’Ain – Délibération du 28/01/20 Demande de PC 001 007 19 A 0022 au nom de la SNC Champs Fôret – Délibération du 28/01/20 PC 00137619A0017 pour le projet East Village à St-Maurice-de-Beynost – Délibération du 28/01/20 Avis du syndicat mixte sur le projet de construction du projet European Homes à Beynost – Délibération du 28/01/20 Compte-rendu du bureau du 28/01/2020 2019 Séance du 14/10/19 Avis sur le projet du PLU de Lhuis – Délibération du 14/10/19 Avis sur le projet du PLU de Miribel – Délibération du 14/10/19 Avis sur le projet du PLU du PLH de la CCMP – Délibération du 14/10/19 Avis sur le projet du PPR de l’Ain – Délibération du 14/10/19 Avis sur le projet du PLU de St Rambert – Délibération du 14/10/19 Avis sur le projet du SCoT de la Dombes – Délibération du 14/10/19 Compte-rendu du bureau du 14/10/19 Séance du 08/07/19 Avis sur le projet du PLU de Beynost – Délibération du 08/07/19 Avis sur le projet du PLU de Blyes – Délibération du 08/07/19 Avis sur le projet du PLU de Montluel – Délibération du 08/07/19 Compte-rendu du bureau du 08/07/19 Séance du 05/02/19 Compte-rendu du bureau du 05/02/19 2018 Avis sur le projet du PLU de Saint-Maurice-de-Remens – Délibération du 20/09/18 Compte-rendu du bureau du 20/09/18 Compte-rendu du bureau du 25/06/18 Avis sur le projet du PLU de Saint-Jean-le-Vieux – Délibération du 25/01/18 Compte-rendu du bureau du 25/01/18 2017 Compte-rendu du bureau du 10/04/17 Compte-rendu du bureau du 16/10/17 2016 Séance du 19/12/16 Avis sur le projet du PLU de Serrières de Briord – Délibération du 19/12/16 Compte-rendu du bureau du 19/12/2016 Séance du 11/04/16 Comptes administratifs 2015 – Délibération du 11/04/16 Compte-rendu du bureau 11/04/2016 2015 Séance du 14/12/15 Avis sur le projet du PLU de Béligneux – Délibération du 14/12/2015 Compte-rendu du bureau 14/12/2015 Séance du 28/04/15 Avis sur le projet du PLU de Pont d’Ain – Délibération du 28/04/2015 Compte-rendu du bureau du 28/04/2015 2014 Séance du 13/02/14 Avis sur le projet du PLU de Loyettes – Délibération du 13/02/2014 Compte-rendu du bureau du 13/02/2014
