Délibérations et comptes-rendus du bureau

2022

Séance du 01/02/2022

01022022_ModifN4_Meximieux
01022022_ModifN2_Faramans
Compte_rendu_010222-1

2021

Séance du 06/12/2021

061221_Beynost_European_homes
061221_ParcphotoBalan
Compte_rendu_061221

Séance du 09/11/2021

Compte_rendu_091121
 

Séance du 28/09/2021

Avis_PC_PLURALIS_AeB
Avis_modif2_Meximieux-2
Avis_modif2_StDenisenBugey
Avis_modif5_Miribel-1
Avis_modif3_Meximieux
Compte-rendu du 28/09/21

Séance du 15/06/2021

Compte-rendu du 15/06/21

Séance du 04/05/2021

PC Beynost_SCCV
Compte-rendu du 04/05/21

2020

Séance du 24/11/20

Avis modification 2 du PLU de Dagneux
Avis du Schéma Régional des Carrières
Compte-rendu du 24/11/2020

Séance du 28/01/20

Avis du syndicat mixte sur le projet de construction d’une plateforme logistique sur la ZAC de Pont Rompu à Pont d’Ain – Délibération du 28/01/20
Demande de PC 001 007 19 A 0022 au nom de la SNC Champs Fôret – Délibération du 28/01/20

PC 00137619A0017 pour le projet East Village à St-Maurice-de-Beynost – Délibération du 28/01/20

Avis du syndicat mixte sur le projet de construction du projet European Homes à Beynost – Délibération du 28/01/20
Compte-rendu du bureau du 28/01/2020
 

2019

Séance du 14/10/19

Avis sur le projet du PLU de Lhuis – Délibération du 14/10/19
Avis sur le projet du PLU de Miribel – Délibération du 14/10/19
Avis sur le projet du PLU du PLH de la CCMP – Délibération du 14/10/19
Avis sur le projet du PPR de l’Ain – Délibération du 14/10/19
Avis sur le projet du PLU de St Rambert – Délibération du 14/10/19
Avis sur le projet du SCoT de la Dombes – Délibération du 14/10/19
Compte-rendu du bureau du 14/10/19
 
 

Séance du 08/07/19

Avis sur le projet du PLU de Beynost – Délibération du 08/07/19
Avis sur le projet du PLU de Blyes – Délibération du 08/07/19
Avis sur le projet du PLU de Montluel – Délibération du 08/07/19
Compte-rendu du bureau du 08/07/19
 
 

Séance du 05/02/19

Compte-rendu du bureau du 05/02/19
 
 

2018

Avis sur le projet du PLU de Saint-Maurice-de-Remens – Délibération du 20/09/18
Compte-rendu du bureau du 20/09/18


Compte-rendu du bureau du 25/06/18


Avis sur le projet du PLU de Saint-Jean-le-Vieux – Délibération du 25/01/18

 

Compte-rendu du bureau du 25/01/18

 

2017

Compte-rendu du bureau du 10/04/17
Compte-rendu du bureau du 16/10/17
 

2016

Séance du 19/12/16

Avis sur le projet du PLU de Serrières de Briord – Délibération du 19/12/16
Compte-rendu du bureau du 19/12/2016
 

Séance du 11/04/16

Comptes administratifs 2015 – Délibération du 11/04/16
Compte-rendu du bureau 11/04/2016

 

 

 

2015

Séance du 14/12/15

Avis sur le projet du PLU de Béligneux – Délibération du 14/12/2015
Compte-rendu du bureau 14/12/2015

 

Séance du 28/04/15

Avis sur le projet du PLU de Pont d’Ain – Délibération du 28/04/2015
Compte-rendu du bureau du 28/04/2015
 

2014

Séance du 13/02/14

Avis sur le projet du PLU de Loyettes – Délibération du 13/02/2014
Compte-rendu du bureau du 13/02/2014