BUCOPA

Placé sous la responsabilité du président, le fonctionnement du syndicat mixte s’articule autour de deux instances :

Le comité syndical

Les membres du comité syndical sont des élus désignés par les intercommunalités ou les communes membres du syndicat. Ils sont donc les représentants de leurs collectivités. Le comité syndical est composé de 85 membres titulaires et de 85 membres suppléants (le nombre de membres est égal au nombre de communes du territoire). Le président du syndicat et les vices présidents ainsi que les membres du Bureau sont désignés parmi ces élus. Le comité est l’organe décisionnel du syndicat. Il se réunit plusieurs fois par an lors de séances statutaires dont l’ordre du jour varie en fonction de l’activité du syndicat (vote du budget, arrêt et approbation du SCOT et du schéma de secteur, délibération sur des sujets particuliers...).

Voir la composition du Comité Syndical

Le Bureau

Organe de gestion courante du syndicat, il reçoit les informations qui intéressent la vie du syndicat, prépare les décisions du comité syndical et assure le suivi des travaux d’étude en cours portés par le syndicat. Suite à une décision du comité syndical, le Bureau examine et rend un avis au nom du syndicat sur les projets de PLU arrêtés qui lui sont soumis. Cet avis est rendu par délibération. Le Bureau du syndicat réunit régulièrement –tous les deux mois- et plus fréquemment en cas de besoin.

Voir la composition du Bureau

Le Président conduit les réunions du Bureau et du comité syndical et assure la représentation du syndicat mixte dans les différentes instances politiques auxquelles il est convié. Il est présent dans les assemblées ou autres comités où les sujet de l’avenir du territoire, de son aménagement ou de son développement urbain sont abordés.

Le Président est assisté dans son rôle par l’équipe technique composée du Chef de Projet et de son assistante.

Pour aller plus loin, téléchargez les statuts du Bucopa 1999 et 2002