Agenda

PROCHAINES REUNIONS STATUTAIRES

COMITE SYNDICAL :

  • LUNDI 11 AVRIL 2016 à 18h30 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)
    • contributions volontaires des 6 intercommunalités,
    • compte administratif 2015
    • compte de gestion 2015
    • affectation des résultats
    • budget primitif 2016
  • MARDI 17 MAI 2016 à 18h30 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)
    • arrêt du SCoT
    • Bilan de la concertation
  • JEUDI 26 JANVIER 2017 à 18h30 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)
    • approbation du SCoT BUCOPA
    • prolongation du dispositif d’accès à l’emploi titulaire
    • poursuite du poste de l’assistante pour moitié de son temps auprès de la CCPA pour 2017
    • mise en place du RIFSEEP
    • présentation du rapport d’orientations budgétaires
    • présentation des orientations budgétaires 2017
    • rapport sur l’égalité hommes-femmes
    • adhésion au service de médecine préventive du CDG de la FPT de l’Ain
    • fonction d’inspection d’hygiène et de sécurité
  • LUNDI 10 AVRIL 2017 à 18h30 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)
    • Contribution des 4 communautés de communes
    • Reconduction et poursuite de la télétransmission des actes
    •  Modification des statuts
    • Changement du régime indemnitaire pour le chef de projet
    •  Changement d’indice pour les élus locaux
    • Compte administratif 2016
    • Compte de gestion 2016
    • Décision d’affectation des résultats de l’exercice 2016
    • Budget primitif 2017
    •  Rapport d’activité 2016
    •  Présentation du CAUE sur l’avancée de la charte paysages
    • Questions diverses
  • LUNDI 23 OCTOBRE 2017 à 18h30 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)
    • Rapport sur l’égalité hommes / femmes
    • Poursuite du poste de l’assistante pour moitié du temps de travail auprès de la CC Plaine de l’Ain
    • Modification du tableau des emplois
    • Changement de cadre d’emplois pour le chef de projet pour le régime indemnitaire (ISS)
    • Concours du receveur – attribution d’indemnité
    • Décision budgétaire modificative
    • Recrutement d’un bureau d’études pour la réalisation d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage suivi étude inondation de la rivière d’Ain
    • Questions diverses
  • JEUDI 25 JANVIER 2018 à 18h30 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)

BUREAU :

  • LUNDI 11 AVRIL 2016 à 17h00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)
  • LUNDI 19 DECEMBRE 2016 à 18h00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)
  • LUNDI 10 AVRIL 2017 à 17h00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)
  • LUNDI 16 OCTOBRE 2017 à 18h00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)
  • JEUDI 25 JANVIER 2018 à 17h00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)

REVISION DU SCOT

PROCHAINS COPIL en charge de la révision générale du SCoT :

    • MARDI 16 JUILLET 2013 à 14h00 (à Chazey-sur-Ain -siège de la CCPA)
    • JEUDI 10 JUILLET 2014 à 14h00 (à Chazey-sur-Ain -siège de la CCPA)
    • JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014 de 10h00 à 17h30 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)
    • MARDI 05 MAI 2015 à 18h00 ((à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA) « ordre du jour »
        • Validation des grands principes : d’aménagement, de programmation et de ventilation spatiale par pôles et par communautés de communes.

AUTRES DATES :

SEMINAIRE « diagnostic et enjeux du SCoT BUCOPA en 2030 », le 24 Octobre 2013 de 09h30 à 16h30 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)

COMITE de CONCERTATION (membres du COPIL et Personnes Publiques Associées), le 30 Janvier 2014 à 14h00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)

FORUM des élus, journée de sensibilisation et d’information sur le SCoT, le jeudi 12 juin 2014 de 9 h 30 à 16 h 00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)

SEMINAIRE « SCENARIOS », le 23 Octobre 2014 de 09h30 à 16h30 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)

SEMINAIRE « Debat projet PADD », le 11 Décembre 2014 de 09h30 à 16h00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)

FORUM D’ECHANGES et REUNION PUBLIQUE, le mardi 17 Février 2015 de 16h00 à 20h00 (à Ambérieu-en-Bugey – Espace 1 500)
SCOT BUCOPA AFFICHE

 COMITE DE CONCERTATION (membres du COPIL et Personnes Publiques Associées), le 05 mars 2015 de 15h00 à 17h00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)

3 ATELIERS « RESSOURCES » (membres du Comité syndical), le 04 Juin 2015 de 10h00 à 16h00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)

1 ATELIER « ECONOMIE » (membres du Comité syndical), le 22 Juin 2015 de 14h00 à 16h00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)

SEMINAIRE « Rédaction du Document d’Orientation et d’Objectifs », le 27 Octobre 2015 de 09h00 à 17h00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)

 COMITE DE CONCERTATION (membres du COPIL et Personnes Publiques Associées), le 28 janvier 2016 de 14h00 à 17h00 (à Chazey-sur-Ain – siège de la CCPA)

REUNION PUBLIQUE, le lundi 1er Février 2016 à 18h30 (à Ambérieu-en-Bugey – Espace 1 500)

REUNION PUBLIQUE, le mardi 02 Février 2016 à 18h30 (à Dagneux – Salle des Batonnes).

REUNION PUBLIQUE, le mardi 12 Avril 2016 à 18h30 (à Ambérieu-en-Bugey – Espace 1 500)

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